Marque expirée - Marque en non vigueur

PETIT BINEAU
DAVE FRANCE, SAS, C/O KOTEL INVEST

Numéro de dépôt :
3620490
Date de dépôt :
29/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2018
PETIT BINEAU de DAVE FRANCE

Présentation de la marque PETIT BINEAU

Déposée le 29 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAVE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT BINEAU »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAVE FRANCE domicilié(e) 4 RUE BAYARD - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 184 540 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVE FRANCE, C/O KOTEL INVEST domicilié(e) 4 RUE BAYARD - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT BINEAU est expirée depuis le 29 décembre 2018.

DAVE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TOUTE LA VILLE EN PARLE , (Marque figurative) , ENTRE NOUS, IL Y A MATIERES A CREER , TOUTE LA VILLE EN PARLE , BINEAU


DAVE FRANCE, SAS, C/O KOTEL INVEST - 4 RUE BAYARD - 75008 - PARIS - France - SIREN 389184540


DAVE FRANCE, C/O KOTEL INVEST - 4 RUE BAYARD - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Mobilier de décoration pour enfants ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ;

Services d'installation de revêtements de sols tenture murales et de tous produits pour la décoration intérieure enfants ; pose de papiers peints ; travaux de peinture ; travaux de tapissiers ; ;

Couture ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement de tissus ;

Formation ;

Décoration intérieure ; Décoration intérieure chambre d'enfants ; conseil en matière de décoration intérieure pour enfants.